Irisarriko

herriko etxearen erabakiak

Erabakiak

Erabakiak frantsesez izaten ahal dira.

Erabakiaren data: 2024-01-29

PV Réunion 29/01/2024

Délibération 2024-1 : Acquisition de la parcelle AC 10- Indivision Bidegaray.
Délibération 2024-2 : Adhésion au service commun Observatoire Fiscal Partagé proposé par al Communauté d'Agglomération du Pays Basque.
Délibération 2024-3 : Ressources humaines - Projet de mise en place du Compte Épargne Temps (CET) dans le cadre du report des congés du personnel.

Erabakiaren data: 2023-12-18

PV Réunion 18/12/2023

Délibération 2023-50 : Maison Baigura - Validation du projet de réparation et signature des devis.
Délibération 2023-51 : Rénovation énergétique des appartements communaux (mairie)-autorisation signature des devis et demande de subvention Fonds Vert.
Délibération 2023-52 : Programme voirie 2024-2025- Signature contrat de maîtrise d'œuvre avec Géodenak.
Délibération 2023-53 : Fonds de concours Communauté d'Agglomération du Pays Basque - Forfait communal-demande de subvention pour l'opération de réfection de l'Église.
Délibération 2023-54 : Plaine des Sports- mission de maîtrise d'œuvre pour l'élaboration du marché public- Autorisation de signature du devis avec l'entreprise KEIMA.
Délibération 2023-55 : Décision Modificative n°4 : fonctionnement (intêrets des emprunts et chap 14) et investissement.
Délibération 2023-56 : Convention concernant la participation de la Commune de Suhescun au coût de repas de la cantine scolaire pour les élèves originaires de Suhescun scolarisés à l'école publique d' IRISSARRY- Autorisation de signature de la convention.

Erabakiaren data: 2023-11-20

PV Réunion 20/11/2023

Délibération 2023-43 : Approbation du rapport 2022 sur le prix et la qualité du service de collecte et de gestion des déchets ménagers et assimilés (CAPB).
Délibération 2023-44 : Territoire d'Energie 64 : Programme "Fonds Vert 2 2023 - APPROBATION du projet et du financement de la part communale - Affaire n° 21REP049.
Délibération 2023-45 : Forfait scolaire 2023- Ortzaitzeko Ikastola.
Délibération 2023-46 : Création d'un budget annexe assujetti à la TVA- Énergie Photovoltaïque.
Délibération 2023-47 : Délibération concernant le loyer de l'Agence Postale Communale et signature du bail.
Délibération 2023-48 : Réfection extérieure Eglise : autorisation lancement du marché public et demande de subvention.
Délibération 2023-49 : Plaine des sports : autorisation lancement du marché public et demande subvention.

Erabakiaren data: 2023-10-09

PV Réunion 09/10/2023

Délibération 2023-36 : Urbanisme - Adhésion au service commun de contrôle de la conformité et du suivi des travaux des dossiers d'urbanisme.
Délibération 2023-37 : Mise en place des autorisations spéciales d'absence.
Délibération 2023-38 : RIFSEEP- mise à jour de al délibération concernant el régime indemnitaire des agents
Délibération 2023-39 : Rémunération contractuelle- précision sur l'indexation de la rémunération du poste d'adjoint administratif suite à l'évolution des grilles indiciaires.
Délibération 2023-40 : DM N°3 : Intégration projet plaine des sports.
Délibération 2023-41 : Délibération concernant la création d'une boucle
d'autoconsommation collective (ACC) à Irissarry.
Délibération 2023-42 : Délibération concernant l'intégration de la Commune à la SCIC SA EKINDAR afin accompagner le projet et gérer en tant que Personne Morale Organisatrice la boucle ACC d'Irissarry

Erabakiaren data: 2023-09-04

PV Réunion 04/09/2023

Délibération 2023-29 : Adoption du Plan de Formation Mutualisé Triennal 2023-2025 proposé par le CNFPT et le CDG64.
Délibération 2023-30 : Autorisation donné au Maire pour al signature des contrats de travail relatifs au remplacement d'un fonctionnaire ou un agent contractuel momentanément indisponible.
Délibération 2023-31 : Association GURE GAIN - participation financière de la commune.
Délibération Delib 2023-32 : DM 2- subvention et emprunts.
Délibération 2023-33 : Cantine scolaire de l'école publique d'Irissarry : participation communale aux frais de repas.
Délibération 2023-34 : Appartement mairie T2 droite- mise en place du montant du loyer.
Délibération 2023-35 : Autorisation donnée au Maire pour la signature d'un acte notarié avec la SCI TTAULA- reprise voie privée piètonne du lotissement- parcelle G556 et G557 (en complément de la délibération 2022-29).

Erabakiaren data: 2023-07-03

PV Réunion 03/07/2023

Délibération 2023-26 : Approbation des rapports 2 à 4 de al CLECT du 7 juin 2023.
Délibération 2023-27 : Admission en non valeur des dettes- Demande de al trésorerie en date du 02-06-2023.
Délibération 2023-28 : Marché Public- Prestation de service - Cantine Scolaire - résultats et attribution

Erabakiaren data: 2023-06-09

PV Réunion 09/06/2023

Délibération 2023-25 : Désignation des délégués du Conseil Municipal d'Irissarry pour les éléctions sénatoriales.

Erabakiaren data: 2023-06-05

PV Réunion 05/06/2023

Délibération 2023-21 : Motion relative à la création d'un SMUR adosse au service d'urgence du centre hospitalier de Saint Palais.
Délibération 2023-22 : Délibération relative au remboursement des frais de transport, des frais de repas et d'hébergement engagés par les personnels dans le cadre de déplacement professionnel.
Délibération 2023-23 : Désignation d'un référent déontologue des élus.
Délibération 2023-24: MD 1- Travaux de voirie avenant et solde maitrise d'oeuvre.

Erabakiaren data: 2023-05-02

PV Réunion 02/05/2023

Délibération 2023-17 : Adhésion au service commun mutualisé d’accompagnement à la mise à jour de l’adressage de la CAPB. 
Délibération 2023-18 : Adressage- Réactualisation du tableau des voies suite à dénomination conjointe des voies de circulation communales desservant uniquement des propriétés sises sur les communes voisines (Ossès, Suhescun, Iholdy). 
Délibération 2023-19 : Délibération concernant la mise en place des autorisations spéciales d’absence. 
Délibération 2023-20 : Désignation des représentants communaux -Association GURE GAIN 

Erabakiaren data: 2023-04-18

PV Réunion 18/04/2023

Délibération 2023-16 : Opération Espace sportif intergénérationnel -multisport : demande de subvention et réactualisation du plan de financement.

Erabakiaren data: 2023-04-13

PV Réunion 13/04/2023

Délibération 2023-12 : Vote des taux d’imposition 2023. 
Délibération 2023-13 : Vote du Budget Primitif 2023-Commune d’IRISSARRY. 
Délibération 2023-14 : Emprunt-Autorisation de signature -Achat terrains nus. 
Délibération 2023-15 : Vote du Budget Primitif 2023- Lotissement KUKAINE.

Erabakiaren data: 2023-03-13

PV Réunion 13/03/2023

Délibération 2023-07 : Approbation et vote du Compte de Gestion 2022-Commune d’Irissarry. 
Délibération 2023-08 : Approbation et vote du Compte Administratif 2022- Commune d’Irissarry. 
Délibération 2023-09 : Affectation des résultats 2022. 
Délibération 2023-10 : Projet Photovoltaïques Salle Airoski/dépôt communal – Projet d’étude concernant la charpente. 
Délibération 2023-11-Plaza Etcheberria – autorisation de signature acte préalable à la signature de bail. 

Erabakiaren data: 2023-02-13

PV Réunion du 13/02/2023

Délibération 2023-04 : Avis du Conseil Municipal concernant la mise en oeuvre du partage du produit communal de la taxe foncière sur les propriétés bâties des nouvelles zones d’activités économiques communautaires, dans le cadre du pacte financier et fiscal de la Communauté d’Agglomération Pays Basque.
Délibération 2023-05 : Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale.
Délibération 2023-06 : Mise en place du montant des loyers pour les appartements Etxebarnondoa.

Erabakiaren data: 2023-01-30

PV Réunion du 30/01/2023

Délibération 2023-01 : Adhésion à la Centrale d’Achat Écobuage- signature d’une convention proposée par la Chambre d’Agriculture des Pyrénées-Atlantiques.
Délibération 2023-02 : Adhésion à la démarche “bouclier Cybersécurité” proposée par La Fibre 64.
Délibération 2023-03 : Actualisation de la délibération concernant le RIFSEEP.

Erabakiaren data: 2022-12-30

PV RÉUNION DU 30 DÉCEMBRE 2022


Délibération 2022-49 : Demande de subvention exceptionnelle : UNSS collège de la Citadelle-Projet culturel et sportif en Guadeloupe.
Délibération 2022-50 : ENEDIS- Autorisation de signature d’une convention de servitude de passage -parcelle AB 139- Plaza Etcheberria.
Délibération 2022-51 : Programme Voirie 2022-2023- Attribution du marché public et autorisation de signature.
Délibération 2022-52 : ENTRETIEN ECLAIRAGE PUBLIC – GROS ENTRETIEN - - Programme "Gros Entretien Eclairage Public (Communes) 2022. APPROBATION du projet et du financement de la part communale - Affaire n° 22GEEP128.

Erabakiaren data: 2022-11-21

PV RÉUNION DU 21 NOVEMBRE 2022

Délibération 2022-47 : Délibération portant mise à disposition des installations d’éclairage public liées au transfert Territoire d’Energie des Pyrénées-Atlantiques de la compétence “travaux neufs d’éclairage public”.
Délibération 2022-48 : Recensement de la Population 2023-création poste non permanent-agent(s) recesenceur(s).

Erabakiaren data: 2022-11-07

PV RÉUNION DU 07 NOVEMBRE 2022

Délibération 2022-39 : Subvention complémentaire budget 2022- Ortzaitzeko Ikastola.
Délibération 2022-40 : Approbation du rapport de la CLECT du 11 octobre 2022.
Délibération 2022-41 : Attribution d’un fonds de concours « Adressage » par la CAPB.
Délibération 2022-42 : Budget communal : mise en place de la nomenclature M57 par anticipation au 1er janvier 2023.
Délibération 2022-43 : Création d’un budget annexe assujetti à la TVA- Lotissement route d’Iholdy (nomenclature M57).
Délibération 2022-44 : DM 2- Investissement (avenant marché appartements – programme amélioration énergétique (energeco)- travaux régie- réduction subvention adressage).
Délibération 2022-45 : Motion conjointe AMF-ADM64 – pour l’adoption de mesures financières et fiscales nécessaires à la survie des collectivités.
Délibération 2022-46 : Programme de voirie 2022-2023- lancement du marché public.

Erabakiaren data: 2022-10-11

PV RÉUNION DU 11 OCTOBRE 2022

Délibération 2022-36 : Achat des parcelles consorts Tristant (AB 503, AB 504, AB 506).

Délibération 2022-37 : Avis du Conseil Municipal relatif au projet de développement du territoire porté par les AFP (Associations Foncières Pastorales).

Délibération 2022-38 : Mise en œuvre du reversement obligatoire du produit de la part communale de la taxe d’aménagement au profit de la CAPB.

Erabakiaren data: 2022-09-12

PV RÉUNION DU 12 SEPTEMBRE 2022

Délibération 2022-29 : Autorisation donnée au Maire pour la signature d’un acte notarié avec la SCI TTAULA concernant la reprise par la Commune de la voie privée du lotissement Ttaula. (Annule et remplace la délib 2022-05).


Délibération 2022-30 : Autorisation donnée au Maire pour la signature d’un acte notarié avec M. Bixente MINJOU concernant la reprise par la Commune de la voie privée du lotissement Ttaula. Annule et remplace la délib 2022-06).


Délibération 2022-31 : Autorisation donnée au Maire concernant la régularisation de la voie privée du lotissement Etchebestia. Annule et remplace la délib 2020-52.


Délibération 2022-32 : Délibération actant la suppression de la régie d’avance temporaire du service école primaire publique créee en 2010.


Délibération 2022-33 : Modification du temps de travail d’un emploi d’ajoint technique à temps non complet.


Délibération 2022-34 : Autorisation de signature – Convention d’utilisation de la salle polyvalente par l’association ARTEKA.


Délibération 2022-35 : Terre de jeux 2024 - Espace sportif intergénérationnel : délibération approuvant le plan de financement et la demande de subvention.

Erabakiaren data: 2022-07-25

PV RÉUNION DU 25 JUILLET 2022

Délibération 2022-22 : Réforme de la publicité des actes- choix des modalités de publication par la commune.

Délibération 2022-23 : Transfert de compétence optionnelle au SDEPA : exploitation des installations d’éclairage public et des aires de jeux.

Délibération 2022-24 : Aire de jeux- remplacement du jeu principal- autorisation de signature du devis.

Délibération 2022-25 : Lotissement Etchebestia- autorisation donnée au maire pour la vente d’un terrain communal à M. Benat ARRICAU (lot E, 691 m²).

Délibération : Lotissement Etchebestia-autorisation donnée au maire pour la vente d’un terrain communal à M. Nicolas ETCHEVERRY (lot B, 1032m²).

Délibération 2022-27 : Décision Modificative n°1- Investissement et subvention.

Délibération 2022-28 : Attribution marché de maitrise d’œuvre- Création d’un lotissement.

Erabakiaren data: 2022-06-20

Délibération 2022-20 : Cabinet paramédical : location bureau ancien cabinet- Mme Arosteguy Etcheverry-Bortheiry- kinésiologue.

Erabakiaren data: 2022-06-20

Délibération 2022-19 : Autorisation de signature- Convention de servitude ENEDIS-Parcelle AB 343 et 44.

Erabakiaren data: 2022-06-20

Délibération 2022-21 : Plaza Etcheberria- Proposition d’achat du bâtiment par HSA suite à obtention des fonds friches.

Erabakiaren data: 2022-06-08

Délibération 2022-18 Projet mise en valeur de l’église communale et du cimetière

Erabakiaren data: 2022-06-08

Délibération 2022-17 Délibération d’adhésion à la médiation préalable obligatoire- Centre de gestion des Pyrénées-Atlantiques.

Erabakiaren data: 2022-04-12

Délibération 2022-15 : Vote du Budget Primitif 2022-Commune d’IRISSARRY

Erabakiaren data: 2022-04-12

Délibération 2022-16 : Location bureau n°4 du Cabinet Médical – Hélène Maitia, infirmière asalée

Erabakiaren data: 2022-04-12

Délibération 2022-14 : Délibération Vote des taux d’imposition 2022.

Erabakiaren data: 2022-03-14

Délibération 2022-10 : Approbation et vote du compte de gestion 2021- Commune d’IRISSARRY.

Erabakiaren data: 2022-03-14

Délibération 2022-07 : ELECTRIFICATION RURALE - - Programme "Rénovation Eclairage Public (SDEPA) - Rénovation 2022. APPROBATION du projet et du financement de la part communale - Affaire n° 20REP069.

Erabakiaren data: 2022-03-14

Délibération 2022-08 Lotissement Kukaine : lancement des procédures dans le cadre du marché de maitrise d’oeuvre.

Erabakiaren data: 2022-03-14

Délibération 2022-09 : Emploi permanent agent technique non complet : CDI et modification taux de rémunération.

Erabakiaren data: 2022-03-14

Délibération 2022-13 : Contribution au fonds d’action extérieure des collectivités territoriales (FACECO)-Action Ukraine-Soutien aux victimes du conflit.

Erabakiaren data: 2022-03-14

Délibération 2022-12 : Affectation des résultats 2021-Commune d’IRISSARRY.

Erabakiaren data: 2022-03-14

Délibération 2022-11 : Approbation et vote du Compte Administration 2021-Commune d’IRISSARRY

Erabakiaren data: 2022-02-01

Délibération 2022-03 : Opération réfection des façades de l’Eglise – demande de subvention.

Erabakiaren data: 2022-02-01

Délibération 2022-01 : Autorisation de signature- convention d’occupation d’un local communal avec le Centre de Gestion (service médecine préventive).

Erabakiaren data: 2022-02-01

Délibération 2022-05 : Autorisation donnée au Maire pour la signature d’un acte notarié avec la SCI TTAULA concernant la reprise par la Commune de la voie privée du lotissement Ttaula (parcelle G 555)

Erabakiaren data: 2022-02-01

Délibération 2022-02 : Autorisation de signature- bail de location avec Mme Lydie ETCHEGARAY- Déménagement de l’Agence Postale Communale

Erabakiaren data: 2022-02-01

Délibération 2022-04 : Emploi permanent – modification du temps de travail

Erabakiaren data: 2022-02-01

Délibération 2022-06 : Autorisation donnée au Maire pour la signature d’un acte notarié avec M. MINJOU Bixente concernant la reprise par la Commune de la voie privée du lotissement Ttaula (parcelles G 544, G 545 et G 560)

Erabakiaren data: 2021-12-22

Délibération 2021-45 : Mise en place des Lignes Directrices de Gestion en lien avec le CDG 64.

Erabakiaren data: 2021-12-22

Délibération 2021-46 : Chauffage école : autorisation demande de subvention.

Erabakiaren data: 2021-12-22

Délibération 2021-47 : Délibération de principe : mise en place d’une tarification sociale pour la cantine scolaire.

Erabakiaren data: 2021-12-22

Délibération 2021-48 : Convention de travaux entre la Commune et M.BORDAGARAY- reprise de cheneau mitoyen au trinquet.

Erabakiaren data: 2021-12-22

Délibération 2021-42 : Service d’accueil téléphonique et physique pour personnes sourdes et malentendantes- Signature d’une convention d’utilisation du service mis à disposition par la CAPB.

Erabakiaren data: 2021-12-22

Délibération 2021-44 : Décision Modificative n°4 : intégration subvention voirie 2021 et divers.

Erabakiaren data: 2021-12-22

Délibération 2021-43 : Autorisation de signature devis-Adressage- Fourniture des panneaux et plaques.

Erabakiaren data: 2021-11-23

Délibération 2021-37 : Approbation du rapport 2020 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement.

Erabakiaren data: 2021-11-23

Délibération 2021-41 : Marché de maitrise d’oeuvre – opération “réfection des façades de l’église”.

Erabakiaren data: 2021-11-23

Délibération 2021-39 : Délibération pour correction du système d’information des tournées de LA POSTE- réaffectation de 15 maisons sur la commune d’IRISSARRY

Erabakiaren data: 2021-11-23

Délibération 2021-40 : Autorisation de signature-Contrat d’emprunt-Travaux de réhabilitation de trois appartements à l’ancienne école

Erabakiaren data: 2021-11-23

Délibération 2021-38 : Approbation du rapport 2020 sur le prix et la qualité du service de collecte et de gestion des déchets menagers et assimilés.

Erabakiaren data: 2021-10-25

Délibération 2021-32 : Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 15 septembre 2021 (CLECT)

Erabakiaren data: 2021-10-25

Délibération 2021-31 : Marché public- Appartements ancienne école- Attribution et signature du lot n°12 Peinture.

Erabakiaren data: 2021-10-25

Délibération 2021-36 : Approbation du Plan Communal de Sauvegarde

Erabakiaren data: 2021-10-25

Délibération 2021-35 : DM n°3 : intégration de la subvention école numérique et divers réajustements

Erabakiaren data: 2021-10-25

Délibération 2021-34 : Marché public-Chauffage école-Attribution du marché et signature de l’acte d’engagement

Erabakiaren data: 2021-10-25

Délibération 2021-33 : Autorisation de signature- Convention de mise à disposition des locaux communaux dans le cadre du fonctionnement du Centre Ospitalea (Département des Pyrénées-Atlantiques).

Erabakiaren data: 2021-09-13

Délibération 2021-28 : Cabinet paramédical- Location bureau n°4- Mme TEILLET (dentiste).

Erabakiaren data: 2021-09-13

Délibération 2021-29 : Admission en non valeur des dettes

Erabakiaren data: 2021-09-13

délibération 2021-30 Avis commune création zone aménagement centre bourg par CAPB

Erabakiaren data: 2021-09-13

Délibération 2021-27 : Marché public- Chauffage Ecole Publique- Lancement de la consultation de marché public et autorisation de signature des actes d’engagement

Erabakiaren data: 2021-09-13

Délibération 2021-26 : Marché public- Appartements ancienne école- Autorisation de signature des actes d’engagement avec les entreprises retenues.

Erabakiaren data: 2021-08-02

Délibération 2021-25 : Mise en place d’une redevance d’occupation du domaine public -Commerce ambulant.

Erabakiaren data: 2021-08-02

Délibération 2021-24 : Cabinet paramédical – Location bureau Mme DE OREGUY et Mme HARAN-RAZIN

Erabakiaren data: 2021-08-02

Délibération 2021-23 : Cimetière communal – Mise en place du tarif des concessions trentenaires.

Erabakiaren data: 2021-08-02

Délibération 2021-22 : Programme voirie 2021- Autorisation signature du marché et demande de subvention départementale

Erabakiaren data: 2021-08-02

Délibération 2021-21 : Délibération autorisant M. le Maire à signer la convention relative au plan de relance “appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires”

Erabakiaren data: 2021-06-21

Délibération 2021-19 : DM n°2 – Frais d’installation des colonnes de déchet enterrées

Erabakiaren data: 2021-06-21

Délibération 2021-18 : Autorisation de signature du Maire pour la convention de participation aux équipements de collecte sélective entre la Commune d’Irissarry et la CAPB

Erabakiaren data: 2021-06-21

Délibération 2021-20 : Autorisation de signature du Maire concernant la convention d’occupation de la toiture du Trinquet par l’entreprise I-ENER (équipement photovoltaïque)

Erabakiaren data: 2021-06-21

Délibération 2021-17 : Délibération autorisant la signature de la convention de mise à disposition de l’École Publique et de la Salle des Associations au CLSH

Erabakiaren data: 2021-05-10

Délibération 2021-15 : Délibération autorisant le reversement des subventions FIPHFP (Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique) aux agents communaux

Erabakiaren data: 2021-05-10

Délibération 2021-16 : DM n°1 – Intégration subvention DETR-Projet appartement ancienne école

Erabakiaren data: 2021-04-06

Délibération 2021-13 : Vote des taux d’imposition 2021

Erabakiaren data: 2021-04-06

Délibération 2021-14 : Vote du Budget Primitif 2021-COMMUNE D’IRISSARRY

Erabakiaren data: 2021-03-29

Délibération 2021-11 : Projet mise en valeur de l’Eglise communale et du cimetière – Autorisation donnée au Maire pour la signature des conventions avec le CAUE et avec la CAPB et pour la recherche des financements et demande de subvention

Erabakiaren data: 2021-03-29

Délibération 2021-10 : Programme d’actions foncières -Sollicitation de l’EPFL par la Commune d’IRISSARRY

Erabakiaren data: 2021-03-29

Délibération 2021-12 : Projet Aménagement espace multisport - Autorisation donnée au Maire pour la signature des conventions avec le CAUE et avec la CAPB et pour la recherche des financements et demande de subvention

Erabakiaren data: 2021-03-29

Délibération 2021-05 : Avis du Conseil Municipal concernant le Plan de Déplacement Urbain de la CAPB

Erabakiaren data: 2021-03-29

Délibération 2021-09 : Autorisation du Maire à signer les avenants aux contrats CDD. Revalorisation indiciaire des agents contractuels

Erabakiaren data: 2021-03-29

Délibération 2021-08 : Affectation des résultats 2020

Erabakiaren data: 2021-03-29

Délibération 2021-07 : Approbation et vote du Compte Administratif 2020-COMMUNE IRISSARRY

Erabakiaren data: 2021-03-29

Délibération 2021-06 : Approbation et vote du Compte de Gestion 2020- COMMUNE IRISSARRY

Erabakiaren data: 2021-02-15

Délibération 2021-04 : Régularisation de l’échange de terrain entre Mme Nadia LÉON et la Commune d’IRISSARRY

Erabakiaren data: 2021-01-26

Délibération 2021-02 : Délibération approuvant la création d’une Zone d’Aménagement Différé (ZAD) “multisites” à Irissarry.

Erabakiaren data: 2021-01-26

Délibération 2021-01 : Convention dans le cadre de l’organisation des services techniques entre les Communes d’Iholdy, d’Irissarry et de Suhescun

Erabakiaren data: 2021-01-26

Délibération 2021-03 : Délibération du Conseil Municipal fixant les principales caratéristiques des dépenses liées à l’article comptable 6232 “Fêtes et cérémonies”