Irisarriko

Délibération 2024-34 : Zones d'accélération pour le développement de la production d'énergies renouvelables (ZAEnR) - Lancement de la phase de concertation.
Délibération 2024-35 : Marché public- Lotissement Kukaine -Attribution des lots et signature des actes d'engagement.

Délibération 2024-33 : Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Infracommunautaire Sud Basse Navarre - Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Developpement Durables.

Délibération 2024-30 : Décision Modificative n°3- Intégration emprunts TE64
Délibération 2024-31 : Délibération relative aux durées d'amortissement des subventions d'équipement au compte 204182.
Délibération 2024-32 : Classement "France ruralités revitalisation" (FRR)- exonération TFPB (taxes foncières) pour les nouvelles entreprises.

Délibération 2024-28 : Décision Modificative n°2-Investissement.
Délibération 2024-29 : Marché public Eglise-Résultat du marché et attribution des lots.

Délibération 2024-26 : Délibération relative au débat du Réglement Local de Publicité Intercommunal Pays Basque.
Délibération 2024-27 : Décision Modificative n°1-Investissement

Délibération 2024-17 : Vote des taux d'imposition 2024.
Délibération 2024-18 : Vote Budget Primitif 2024-Commune d'Irissarry.
Délibération 2024-19 : Vote Budget Primitif 2024-Lotissement Kukaine.
Délibération 2024-20 : Vote Budget Primitif 2024-Energie Photovoltaïque.
Délibération 2024-21 : Energie Photovoltaïque - Adoption des durées d'amortissement des installations.
Délibération 2024-22 :Energie Photovoltaïque-Avance remboursable.
Délibération 2024-23: Fonds de concours CAPB - Signature de la Convention d'attribution concordante-Projet rénovation de l'église.
Délibération 2024-24 : ENEDIS-Signature de convention de servitude -parcelle C726.
Délibération 2024-25 : Marché public Plaine des sports - Résultats de l'appel d'offre et signature de l'acte d'engagement.

Note synthétique Budget Prévisionnel

Délibération 2024-8 : Approbation et vote du Compte de Gestion 2023-Commune d'Irissarry.
Délibération 2024-9 : Approbation et vote du Compte Administratif 2023-Commune d'Irissarry.
Délibération 2024-10 : Affectation des résultats 2023-Commune d'Irissarry.
Délibération 2024-11 : Approbation et vote du Compte de Gestion 2023-Lotissement Kukaine.
Délibération 2024-12 : Approbation et vote du Compte Administratif 2023-Lotissement Kukaine.
Délibération 2024-13 : Affectation des résultats 2023-Lotissement Kukaine.
Délibération 2024-14 : Adressage : dénomination de la voie de circulation de la Zone Artisanale.
Délibération 2024-15 : Voirie-Modification des limites de la zone d'agglomération d'rissarry sur la route départementale RD 2.
Délibération 2024-16 : Location bureau paramédical (ancienne partie)- Etablissement du loyer du bureau n°2 (centre).

Notes synthétiques Comptes Administratifs Commune et Lotissement

Délibération 2024-4 : Subvention exceptionnelle- Amicale des Sapeurs Pompiers.
Délibération 2024-5 : Réactualisation- Délibération Plaine des Sports - Validation de l'estimatif du projet, plan de financement et demande de subvention.
Délibération 2024-6 : Lotissement Kukaine - Autorisation donnée au Maire pour el dépôt du permis d'aménager.
Délibération 2024-7 : Projet panneaux photovoltaïques- Autorisation donnée du Maire pour la signature d'un contrat de maitrise d'œuvre relatif à la rédaction des pièces techniques pour la préparation du marché de travaux.

Délibération 2024-1 : Acquisition de la parcelle AC 10- Indivision Bidegaray.
Délibération 2024-2 : Adhésion au service commun Observatoire Fiscal Partagé proposé par al Communauté d'Agglomération du Pays Basque.
Délibération 2024-3 : Ressources humaines - Projet de mise en place du Compte Épargne Temps (CET) dans le cadre du report des congés du personnel.

Délibération 2023-50 : Maison Baigura - Validation du projet de réparation et signature des devis.
Délibération 2023-51 : Rénovation énergétique des appartements communaux (mairie)-autorisation signature des devis et demande de subvention Fonds Vert.
Délibération 2023-52 : Programme voirie 2024-2025- Signature contrat de maîtrise d'œuvre avec Géodenak.
Délibération 2023-53 : Fonds de concours Communauté d'Agglomération du Pays Basque - Forfait communal-demande de subvention pour l'opération de réfection de l'Église.
Délibération 2023-54 : Plaine des Sports- mission de maîtrise d'œuvre pour l'élaboration du marché public- Autorisation de signature du devis avec l'entreprise KEIMA.
Délibération 2023-55 : Décision Modificative n°4 : fonctionnement (intêrets des emprunts et chap 14) et investissement.
Délibération 2023-56 : Convention concernant la participation de la Commune de Suhescun au coût de repas de la cantine scolaire pour les élèves originaires de Suhescun scolarisés à l'école publique d' IRISSARRY- Autorisation de signature de la convention.

Délibération 2023-43 : Approbation du rapport 2022 sur le prix et la qualité du service de collecte et de gestion des déchets ménagers et assimilés (CAPB).
Délibération 2023-44 : Territoire d'Energie 64 : Programme "Fonds Vert 2 2023 - APPROBATION du projet et du financement de la part communale - Affaire n° 21REP049.
Délibération 2023-45 : Forfait scolaire 2023- Ortzaitzeko Ikastola.
Délibération 2023-46 : Création d'un budget annexe assujetti à la TVA- Énergie Photovoltaïque.
Délibération 2023-47 : Délibération concernant le loyer de l'Agence Postale Communale et signature du bail.
Délibération 2023-48 : Réfection extérieure Eglise : autorisation lancement du marché public et demande de subvention.
Délibération 2023-49 : Plaine des sports : autorisation lancement du marché public et demande subvention.

Délibération 2023-36 : Urbanisme - Adhésion au service commun de contrôle de la conformité et du suivi des travaux des dossiers d'urbanisme.
Délibération 2023-37 : Mise en place des autorisations spéciales d'absence.
Délibération 2023-38 : RIFSEEP- mise à jour de al délibération concernant el régime indemnitaire des agents
Délibération 2023-39 : Rémunération contractuelle- précision sur l'indexation de la rémunération du poste d'adjoint administratif suite à l'évolution des grilles indiciaires.
Délibération 2023-40 : DM N°3 : Intégration projet plaine des sports.
Délibération 2023-41 : Délibération concernant la création d'une boucle
d'autoconsommation collective (ACC) à Irissarry.
Délibération 2023-42 : Délibération concernant l'intégration de la Commune à la SCIC SA EKINDAR afin accompagner le projet et gérer en tant que Personne Morale Organisatrice la boucle ACC d'Irissarry

Délibération 2023-29 : Adoption du Plan de Formation Mutualisé Triennal 2023-2025 proposé par le CNFPT et le CDG64.
Délibération 2023-30 : Autorisation donné au Maire pour al signature des contrats de travail relatifs au remplacement d'un fonctionnaire ou un agent contractuel momentanément indisponible.
Délibération 2023-31 : Association GURE GAIN - participation financière de la commune.
Délibération Delib 2023-32 : DM 2- subvention et emprunts.
Délibération 2023-33 : Cantine scolaire de l'école publique d'Irissarry : participation communale aux frais de repas.
Délibération 2023-34 : Appartement mairie T2 droite- mise en place du montant du loyer.
Délibération 2023-35 : Autorisation donnée au Maire pour la signature d'un acte notarié avec la SCI TTAULA- reprise voie privée piètonne du lotissement- parcelle G556 et G557 (en complément de la délibération 2022-29).

Délibération 2023-26 : Approbation des rapports 2 à 4 de al CLECT du 7 juin 2023.
Délibération 2023-27 : Admission en non valeur des dettes- Demande de al trésorerie en date du 02-06-2023.
Délibération 2023-28 : Marché Public- Prestation de service - Cantine Scolaire - résultats et attribution

Délibération 2023-25 : Désignation des délégués du Conseil Municipal d'Irissarry pour les éléctions sénatoriales.

Délibération 2023-21 : Motion relative à la création d'un SMUR adosse au service d'urgence du centre hospitalier de Saint Palais.
Délibération 2023-22 : Délibération relative au remboursement des frais de transport, des frais de repas et d'hébergement engagés par les personnels dans le cadre de déplacement professionnel.
Délibération 2023-23 : Désignation d'un référent déontologue des élus.
Délibération 2023-24: MD 1- Travaux de voirie avenant et solde maitrise d'oeuvre.

Délibération 2023-17 : Adhésion au service commun mutualisé d’accompagnement à la mise à jour de l’adressage de la CAPB. 
Délibération 2023-18 : Adressage- Réactualisation du tableau des voies suite à dénomination conjointe des voies de circulation communales desservant uniquement des propriétés sises sur les communes voisines (Ossès, Suhescun, Iholdy). 
Délibération 2023-19 : Délibération concernant la mise en place des autorisations spéciales d’absence. 
Délibération 2023-20 : Désignation des représentants communaux -Association GURE GAIN 

Délibération 2023-16 : Opération Espace sportif intergénérationnel -multisport : demande de subvention et réactualisation du plan de financement.

Délibération 2023-12 : Vote des taux d’imposition 2023. 
Délibération 2023-13 : Vote du Budget Primitif 2023-Commune d’IRISSARRY. 
Délibération 2023-14 : Emprunt-Autorisation de signature -Achat terrains nus. 
Délibération 2023-15 : Vote du Budget Primitif 2023- Lotissement KUKAINE.

Délibération 2023-07 : Approbation et vote du Compte de Gestion 2022-Commune d’Irissarry. 
Délibération 2023-08 : Approbation et vote du Compte Administratif 2022- Commune d’Irissarry. 
Délibération 2023-09 : Affectation des résultats 2022. 
Délibération 2023-10 : Projet Photovoltaïques Salle Airoski/dépôt communal – Projet d’étude concernant la charpente. 
Délibération 2023-11-Plaza Etcheberria – autorisation de signature acte préalable à la signature de bail. 

Délibération 2023-04 : Avis du Conseil Municipal concernant la mise en oeuvre du partage du produit communal de la taxe foncière sur les propriétés bâties des nouvelles zones d’activités économiques communautaires, dans le cadre du pacte financier et fiscal de la Communauté d’Agglomération Pays Basque.
Délibération 2023-05 : Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale.
Délibération 2023-06 : Mise en place du montant des loyers pour les appartements Etxebarnondoa.

Délibération 2023-01 : Adhésion à la Centrale d’Achat Écobuage- signature d’une convention proposée par la Chambre d’Agriculture des Pyrénées-Atlantiques.
Délibération 2023-02 : Adhésion à la démarche “bouclier Cybersécurité” proposée par La Fibre 64.
Délibération 2023-03 : Actualisation de la délibération concernant le RIFSEEP.

Délibération 2022-49 : Demande de subvention exceptionnelle : UNSS collège de la Citadelle-Projet culturel et sportif en Guadeloupe.
Délibération 2022-50 : ENEDIS- Autorisation de signature d’une convention de servitude de passage -parcelle AB 139- Plaza Etcheberria.
Délibération 2022-51 : Programme Voirie 2022-2023- Attribution du marché public et autorisation de signature.
Délibération 2022-52 : ENTRETIEN ECLAIRAGE PUBLIC – GROS ENTRETIEN - - Programme "Gros Entretien Eclairage Public (Communes) 2022. APPROBATION du projet et du financement de la part communale - Affaire n° 22GEEP128.

Délibération 2022-47 : Délibération portant mise à disposition des installations d’éclairage public liées au transfert Territoire d’Energie des Pyrénées-Atlantiques de la compétence “travaux neufs d’éclairage public”.
Délibération 2022-48 : Recensement de la Population 2023-création poste non permanent-agent(s) recesenceur(s).

Délibération 2022-39 : Subvention complémentaire budget 2022- Ortzaitzeko Ikastola.
Délibération 2022-40 : Approbation du rapport de la CLECT du 11 octobre 2022.
Délibération 2022-41 : Attribution d’un fonds de concours « Adressage » par la CAPB.
Délibération 2022-42 : Budget communal : mise en place de la nomenclature M57 par anticipation au 1er janvier 2023.
Délibération 2022-43 : Création d’un budget annexe assujetti à la TVA- Lotissement route d’Iholdy (nomenclature M57).
Délibération 2022-44 : DM 2- Investissement (avenant marché appartements – programme amélioration énergétique (energeco)- travaux régie- réduction subvention adressage).
Délibération 2022-45 : Motion conjointe AMF-ADM64 – pour l’adoption de mesures financières et fiscales nécessaires à la survie des collectivités.
Délibération 2022-46 : Programme de voirie 2022-2023- lancement du marché public.

Délibération 2022-36 : Achat des parcelles consorts Tristant (AB 503, AB 504, AB 506).

Délibération 2022-37 : Avis du Conseil Municipal relatif au projet de développement du territoire porté par les AFP (Associations Foncières Pastorales).

Délibération 2022-38 : Mise en œuvre du reversement obligatoire du produit de la part communale de la taxe d’aménagement au profit de la CAPB.

Délibération 2022-29 : Autorisation donnée au Maire pour la signature d’un acte notarié avec la SCI TTAULA concernant la reprise par la Commune de la voie privée du lotissement Ttaula. (Annule et remplace la délib 2022-05).


Délibération 2022-30 : Autorisation donnée au Maire pour la signature d’un acte notarié avec M. Bixente MINJOU concernant la reprise par la Commune de la voie privée du lotissement Ttaula. Annule et remplace la délib 2022-06).


Délibération 2022-31 : Autorisation donnée au Maire concernant la régularisation de la voie privée du lotissement Etchebestia. Annule et remplace la délib 2020-52.


Délibération 2022-32 : Délibération actant la suppression de la régie d’avance temporaire du service école primaire publique créee en 2010.


Délibération 2022-33 : Modification du temps de travail d’un emploi d’ajoint technique à temps non complet.


Délibération 2022-34 : Autorisation de signature – Convention d’utilisation de la salle polyvalente par l’association ARTEKA.


Délibération 2022-35 : Terre de jeux 2024 - Espace sportif intergénérationnel : délibération approuvant le plan de financement et la demande de subvention.

Délibération 2022-22 : Réforme de la publicité des actes- choix des modalités de publication par la commune.

Délibération 2022-23 : Transfert de compétence optionnelle au SDEPA : exploitation des installations d’éclairage public et des aires de jeux.

Délibération 2022-24 : Aire de jeux- remplacement du jeu principal- autorisation de signature du devis.

Délibération 2022-25 : Lotissement Etchebestia- autorisation donnée au maire pour la vente d’un terrain communal à M. Benat ARRICAU (lot E, 691 m²).

Délibération : Lotissement Etchebestia-autorisation donnée au maire pour la vente d’un terrain communal à M. Nicolas ETCHEVERRY (lot B, 1032m²).

Délibération 2022-27 : Décision Modificative n°1- Investissement et subvention.

Délibération 2022-28 : Attribution marché de maitrise d’œuvre- Création d’un lotissement.